Logo du CNAU de Rochefort France - école de gendarmerie

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats : 00041845	État du certificat: Actif
Compte: 9178 Type: Logo Prenom: ** Nom: Pseudonyme: LAGORCE17 Ville: Pays: France Coauteur: ** Seul_auteur: NON Titre: Logo du CNAU Description: Logo du CNAU de Rochefort- représentant une bouée blanche et Bleu avec en son centre une grenade argentée et dorée, un ordinateur complet une main et un téléphone portable + écusson du CTGN gendarmerie + texte du CNAU possibilité du N° vert.	00041845 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 13/04/2007 - 03:43 Consulter le site copyrightdepot.com