ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00041800 État du certificat: Actif
Compte: 9133
Type: Site web type galerie d`art
Prenom: Danielle 
Nom: SOURZAC
Ville: PARIS
Pays: FRANCE
Coauteur: MarkusDesign
Seul_auteur: NON
Titre: site internet de Danielle Sourzac
Adresse_web: http://www.daniellesourzac.fr

Description: Site présentant le parcours artistique, les oeuvres picturales et les écrits du peintre français Danielle SOURZAC
copyright_sceau
00041800

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 04/04/2007 - 10:15

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil