ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00041685 État du certificat: Actif
Compte: 9034
Type: Concept pour Internet
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: abtout
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: ****
Seul_auteur: non
Titre: vente d'une page web abtout.com avec ebook
Adresse_web: http://www.abtout.com

Description: Site internet abtout.com contenant une page web destinée à être vendue par des membres directs et indirects avec son ebook "comment créer sa propre affaire  sans investissement"

copyright_sceau
00041685

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur:  20/03/2007 - 08:45

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil