ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:  00041647 État du certificat: Actif
Compte: 9001
Type: Site web dont je suis en partie l`auteur
Prenom: Michel
Nom: LANDRY
Entreprise: forum technique du mandarin
Ville: ST GEORGESS DE GARDES
Pays: FRANCE
Coauteur: Marcel BRIOT; Philippe BRUNET
Seul_auteur: non
Titre: le forum technique du mandarin
Adresse_web:
http://elevage-du-mandarin.forumactif.com/

Description: Articles, photographies, tableaux explicatifs,  relatifs à l'élevage des diamants mandarins.
copyright_sceau
00041647

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/03/2007 - 09:26

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil