ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:  00041644 État du certificat: Actif
Compte: 8997
Type: Site web entier
Prenom: Isabelle
Nom: Berckmans
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Le Matou Marrant
Adresse_web: http://www.lematoumarrant.be

Description: Site Internet appartenant exclusivement à Isabelle Berckmans. Élevage félin de Chartreux sous l'affixe "du Matou Marrant". Élevage basé à Bruxelles en Belgique.
copyright_sceau
00041644

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/03/2007 - 07:06

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil