ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats:  00041632 État du certificat: Actif
Compte: 8983
Type: Création de DVD
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Nygama
Pseudonyme: Nygama
Ville: Nice
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: soin aux agrumes thaïlandais
Adresse_web: www.nygama.fr

Description: DVD sur le soin Thaïlandais aux agrumes et aux miel et réflexologie Plantaire Tibétaine aux bols DVD fait par la SARL Nygama avec la Participation de Patricia Dion.		 copyright_sceau
00041632

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 11/03/2007 - 15:02

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil