ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00039364  00039575  00039654  00041593  00041594 État du certificat :  Actif
Compte: 7098
Type: Dénomination
Prenom: Bertrand
Nom: Arcadias
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: isocalcaire

Description:
Blocs calcaires alvéolés permettant la construction de murs masse isolants.

00041593

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 06/03/2007 - 10:12

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil