ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :   00041446 État du certificat :  Actif 
Compte: 8810
Type: Concept pour Internet
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Yaka and co
Pseudonyme: cdo
Ville: Chevry-Cossigny
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: concept magazine

Description: magazine en ligne traitant de l'actualité culturelle des 5-12 ans à destination des parents, avec une édition régulière en version imprimable à télécharger.


   00041446

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/02/2007 - 06:19

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil