ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

 

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00041422  00041427  00041428

État du certificat : Actif
Compte: 8791
Type: Jeu
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: vka
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Les boules en couleur

Description: Jeu télévisuel où un candidat, après avoir éliminé les deux autres, par l'obtention de meilleures fiches, ne doit pas dans la finale obtenir de fiches semblables sous peine d'élimination


   00041427

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 13/02/2007 - 10:59

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil