ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00040866  00040984  00041071  00041411  00041413  00041414  00041415 État du certificat :  Actif
Compte: 8262
Type: Musique
Prenom: THIERRY
Nom: THEODOSE
Ville: NOISY LE GRAND
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: LOVE AND UNITY

Description: Reggae instrumental


   00041414

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 11/02/2007 - 09:26

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil