ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00038716  00041343 État du certificat :  Actif 
Compte: 6582
Type: Création artistique
Prenom: Christiane
Nom: Rancelot
Ville: Lille
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: dessins de golfeurs

Description: Artwok on the golf swing.Limited editions of Christiane Rancelot's original drawings,on archival paper,hand signed and numbered by the artist.All rights reserved. Made in Fance.


   00041343

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/02/2007 - 04:39

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil