ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00041267  00042118 État du certificat :  Actif 
Compte: 8673
Type: Services offerts par Internet
Prenom: François
Nom: GAGNON
Entreprise: Association des familles GAGNON de France
Ville: CHATEAU - ARNOUX
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Familles GAGNON de France

Description: Écartelé, au premier d'azur à une fasce ondée accompagnée de trois fleurdelys,  sommées d'un lambel de trois pendants, le tout d'argent.
Au second d'hermine, Au troisième d'argent à la barre de gueules chargée de trois lettres G,initiales, d'argent, Au quatrième d'azur à la colombe essorante d'argent tenant au bec un rameau de sinople.


   00041267

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/01/2007 - 05:51

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil