__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
 
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 164 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00055586

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Christophe
Nom - Verna
Ville - Bordeaux
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00055586-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________








Déposé - Date et heure serveur - 28/09/2015 13:34


Seul Auteur - Oui
Categorie - Affiche
Titre - étiquetage horizontal des bouteilles de vins
Site Web - http://www.horizontale.eu/



Description de la création - ___documents décrivant les opérations spécifiques réalisées au cours de la fabrication de l'étiquette de vin montrée dans le site : http://www.horizontale.eu/ ___, 42 planches de dessins ___, 37 pages de descriptions techniques,___ documents déjà déposés sous forme de brevet à l'INPI français le 14/09/2015___ Inventeur : Christophe Verna.




   
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.