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Numéro du détenteur - 00051285

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Christophe
Nom - LENOIRE
Ville - ****
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

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 Copyright numéro 00051285-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 08/05/2012 - 12:31



Seul auteur - OUI
Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - BASE THÈCLE



Description de la création - Dénomination de BASE THÈCLE désignant la base de données créée et mise à disposition par le site et forum. http://www.forumroubaix.com base ayant pour contenu l'informatisation de données issues des registres paroissiaux et d'état civil de la commune de Roubaix 59100. La dénomination de BASE THÈCLE est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
 Copyright numéro 00051285-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 16/04/2015 09:48



Seul auteur - OUI
Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - BASE ROBACENSIS
Site Web - http://www.forumroubaix.com


Description de la création - Dénomination de BASE ROBACENSIS désignant la base de données créée et mise à disposition par le site et forum. http://www.forumroubaix.com base ayant pour contenu l'informatisation de données issues des registres paroissiaux et d'état civil de la commune de Roubaix 59100. La dénomination de BASE ROBACENSIS est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
 Copyright numéro 00051285-3 fleche
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Déposé - Date et heure serveur - 16/04/2015 09:51



Seul auteur - OUI
Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - BASE POPULUS
Site Web - http://www.forumroubaix.com


Description de la création - Dénomination de BASE POPULUS désignant la base de données créée et mise à disposition par le site et forum. http://www.forumroubaix.com base ayant pour contenu l'informatisation de données issues de l'ensemble des recensements de la population de la commune de Roubaix 59100. La dénomination de BASE POPULUS est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
 Copyright numéro 00051285-4 fleche
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sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 16/04/2015 09:53



Seul auteur - OUI
Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - BASE BASILIS
Site Web - http://www.forumroubaix.com


Description de la création - Dénomination de BASE BASILIS désignant la base de données créée et mise à disposition par le site et forum. http://www.forumroubaix.com base ayant pour contenu l'informatisation de données issues des tabellions et fonds notariaux de la commune de Roubaix 59100. La dénomination de BASE BASILIS est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
 Copyright numéro 00051285-5 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 06/06/2015 04:53



Seul auteur - OUI
Categorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - CAGN'ACTES ou CAGNACTES
Site Web - http://www.forumroubaix.com


Description de la création - Dénomination de CAGN'ACTES ou CAGNACTES désignant le nom d'une opération créée et régulièrement réalisée sur le site et forum http://www.forumroubaix.com ayant pour objet de permettre aux utilisateurs du site et forum d'obtenir gratuitement un maximum d'actes de catholicité et d'état-civil de la commune de Roubaix en un temps défini. Cette opération vise à faire progresser plus rapidement les utilisateurs du site et forum dans leurs recherches généalogiques et l'établissement de leur arbre généalogique. La dénomination de CAGN'ACTES ou CAGNACTES est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
 Copyright numéro 00051285-6 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 09/07/2015 12:14



Seul auteur - OUI
Categorie - AUTRE
Titre - BASE LIMBUS
Site Web - http://www.forumroubaix.com


Description de la création - Dénomination de BASE LIMBUS désignant la base de données créée et mise à disposition par le site et forum. http://www.forumroubaix.com base ayant pour contenu l'informatisation de données d'enfants mort-nés issues des registres paroissiaux et d'état civil de la commune de Roubaix 59100. La dénomination de BASE LIMBUS est strictement réservée au site et forum. http://www.forumroubaix.com


Certificats en archives - 00036574 - 00042188

   
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