__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00050649

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Jean-Luc
Nom - Boutin
Ville - Melle
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00050649-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 


Déposé- Date et heure serveur- 10/11/2011 - 04:58


Coauteur - SARL Poitou Chanvre
Seul auteur - Non
Catégorie - Site web entier
Titre - Poitou Chanvre
Adresse web - http://www.poitou-chanvre.com



Description de la création - Site internet de la SARL Poitou chanvre proposant la vente d'isolants naturels au chanvre et des prestations de service pour réaliser des isolations naturelles à base de chaux et de chanvre principalement.

 

   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.