__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 164 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00050183

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - David

Nom - Hocquet

Ville - ****

Pays - Belgique

 

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00050183-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 16/06/2011 - 15:01

 

 

Coauteur - Jean Hans

Seul auteur - Non

Catégorie - Logo

Titre - Jack the Wrapper

 

 

Description de la création - Créations confidentielles.

 

 

 


 

   
 Copyright numéro 00050183-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 28/09/2011 - 07:02

 

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - Logo

Titre - Surface Control

 

 

 

Description de la création - Logo et nom pour des solutions technique sur base d'une technologie vinylique. Branding pur pas de création de produit, seulement des appellations et descriptions de produit.

 


 

   
 Copyright numéro 00050183-3 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 28/09/2011 - 07:26

 

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination Titre - D&A Group

 

 

 

Description de la création - Dépôt de l'usage d'une marque/brand D&A Group avec logo.

 

 


 

   
 Copyright numéro 00050183-4 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 28/09/2011 - 07:31

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Site web entier

Titre - D&A Group - Site Internet

Adresse web - http://www.dna-group.eu

 

 

Description de la création - Site web de la marque D&A Group avec contenu complet, textes, vidéo, photos et musiques.

 

 

   
 Copyright numéro 00050183-5 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 13/02/2013 - 06:02



Seul auteur - OUI
Catégorie - Déclaration de propriété légitime
Titre - DnA Group



Description de la création - Logo et marque DnA Group.

 

 

   
   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.