__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00050025

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****

Nom - ****

Pseudonyme - Webmaster

Ville - Seloncourt

Pays - France

 

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00050025-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé - Date et heure serveur - 03/05/2011 - 03:22

 

 

 

 Seul auteur - oui

Catégorie - Site web présentant des créations diverses

Titre - Association Scoliose et Partage

Adresse web - http://www.scoliose.org

 

 

Description de la création - Mise à jour du copyright numéro 00038612.

 


 

   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.