__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00047980

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.


Prénom - Jacques
Nom - COSTE
Ville - Igny
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00047980-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________


Déposé - Date/heure du serveur: 15/02/2010 - 05:38

Seul auteur - oui
Catégorie - Création de meubles
Titre: Table auto stable pliante à 2 niveaux


Description de la création - Table carrée de 600 ou 700 mm de coté à 4 pieds munie d'un piètement en tubes carrés et profilés d'acier du commerce, formant un ensemble de parallélogrammes articulés. Elle peut être réglée à 730 mm ou 520 mm de hauteur, sa hauteur repliée étant de 95 mm. Sa base est munie d'un dispositif auto stable très simple qui lui permet de pouvoir reposer automatiquement sans calage sur tout sol irrégulier, pavage, terre battue ,etc...

Copyrights antérieurs 00047346


   
 Copyright numéro 00047980-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________



Déposé- Date et heure serveur- 08/07/2011 - 09:17

 

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

Titre - Traceur d'éllipse

 

 

 

 

Description de la création - Dispositif conçu pour faciliter le traçage des ellipses pour les travaux de cartonnage ou d'encadrement.Ce dispositif est constitué d'un compas articulé dont chaque extrémité est munie d'une pointe,celles-ci sont reliées ensemble par un fil de longueur réglable ,fixe sur une des pointes et réglable sur l'autre .Les pointes sont tout d'abord réglées sur le grand diamètre de l'ellipse pour déterminer la longueur du fil et ensuite sur les foyers de l'ellipse pour le tracé par la méthode du jardinier

 



   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.