00049590

__________________________________________________________________________________________

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB

COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS

__________________________________________________________________________________________

Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00049590

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****

Nom - ****

Pseudonyme - S'lya

Ville - Roubaix

Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00049590-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé - Date et heure serveur - 24/12/2010 - 10:31

Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

Titre - invention - nouveau tapis de prière musulman

Description de la création - mon invention brevet n 07 01467 invention destinée à la religion musulmane (nouveau tapis de prière) innovation de celui-ci enrouleur et dérouleur de tapis dont je dispose de 2 modèles,

Mod n 1 est une bibliothèque contenant un coffret de rouleur et dérouleur de tapis tout en bas de la bibliothèque (électrique et manuelle) modèle no. 2 est un modèle mobile un coffret en pvc 75 cm de long diamètre 040 avec une boussole sur le coffret et une sangle pour le voyage ou accrocher au porte manteau et le tapis se roule et se déroule de l'intérieur du coffret très léger et très aimé par les pratiquants de cette religion, 2 modèles pour l'invention pour mon brevet n 0701467 inpi publié sur esp@cenet sous le no. de publication fr2915862 depuis 14 11 2008.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

_________________________________________

__________________________________________________

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.