__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
11ième anniversaire
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 164 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00049052

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - La Maison de la Marcke
Ville - ****
Pays - FRANCE
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 
 Copyright numéro 00049052-1
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________



Déposé- Date/heure du serveur- 10/09/2010 - 14:12



Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web
Titre - Site Officiel de "La Maison de la Marcke", relatant ses origines, décrivant ses armoiries - Blasons familial original, son propriétaire, décrivant la création et le rajeunissement du blason familial, les us et coutumes et autres.
Adresse web - http://www.maisondelamarcke.com




Description de la création - Site Officiel de "La Maison de la Marcke", relatant ses origines, représentant et publiant ses armoiries - Blason familial original et ses armoiries - Blason sous sa forme réagencée - Rajeunie en 2010, ses us et coutumes et autres.




   
 
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française, dans les causes gagnées par nos utilisateurs, est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.