00048764

__________________________________________________________________________________________

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

11ième anniversaire

LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB

COPYRIGHTS VALIDES DANS 164 PAYS

__________________________________________________________________________________________

Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00048764

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Julie
Nom - RION
Ville - ****
Pays - BELGIQUE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00048764-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date/heure du serveur- 04/07/2010 - 17:43

Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web de type BLOG
Titre - Le jardin de la petite lune
Adresse web -
http://le-jardin-de-la-petite-lune.skynetblogs.be

Description de la création - Blog contenant des poèmes ainsi que différents romans : the power of the dream, le temps des roses, Angel's sky, le sacrifice des amants et QC.

Copyright numéro 00048764-2

Espace réservé au prochain copyright
du détenteur indiqué dans cette page

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

_________________________________________

__________________________________________________

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française, dans les causes gagnées par nos utilisateurs, est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.