__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
10ième anniversaire
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 164 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00047887

Les copyrights affichés dans cette page sont la propriété du détenteur indiqué.

Identification du détenteur

Prénom - Pierre
Nom - Langlois
Ville - St-Césaire
Pays - Canada
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 
 Copyright numéro 00047887-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 
Déposé - Date et heure du serveur: 02/02/2010 - 12:43

Seul auteur - oui
Catégorie - Logo
Titre: DTS Tools

Description de la création - Ce sont des répliques d'outils faites en caoutchouc et qui servent pour des scénarios réalistes pour la formation policière et militaire. De plus, elles peuvent servir comme accessoires dans des pièces de théâtre et des films.


   
 
 Copyright numéro 00047887-2
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

Déposé - Date et heure du serveur: 03/02/2010 - 16:07

Seul auteur - oui
Catégorie - Créations diverses
Titre: Logo et informations sur l'entreprise


Description de la création - Logo DTS, informations sur l'entreprise et sur ses activités.

Formations en gestion de situations délicates, usage de la force, auto-défense, intervention physique, entraînement tactique, tir. Témoignage d’expertise pour la cour. Vente de produits spécialisés pour police, militaire, agent de sécurité et public en général.


   
 
 Copyright numéro 00047887-3 fleche


Espace réservé au prochain copyright
du détenteur indiqué dans cette page
   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française, dans les causes gagnées par nos utilisateurs, est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

Accueil  | Rechercher un copyright  | Aide