00047850

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Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00047850

Les copyrights affichés dans cette page sont la propriété du détenteur indiqué.

Identification du détenteur

Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonymes - Mary J'Dan, Calista-Corrections
Ville - Vence
Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00047850-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure du serveur: 27/01/2010 - 14:10

Seul auteur - OUI
Catégorie - Texte
Titre: Le Sceau de l'encre

Description de la création - Sans l’avoir prémédité, Émilie est en fugue, et sa préférence va à sa nouvelle vie d’errance plutôt qu’à celle qui la liait à son époux. Sans plus aucun bien matériel, elle fuit au plus loin de Paris. Au gré de ses étapes, elle est poursuivie par un rêve qu’elle reçoit chapitre après chapitre, un feuilleton onirique en quelque sorte. Lors d’une halte dans un petit village, elle est attirée par le titre et le résumé d’un livre sur l’étalage d’un bouquiniste : Meurtres en série, crimes impunis !

Copyright numéro 00047850-2

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure du serveur: 03/05/2010 - 02:54

Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web entier
Titre - Site professionnel de relecture et correction
Adresse web - http://www.calista-corrections.com

Description de la création - Ce site s’adresse aux maisons de l'édition et à tous les auteurs, jeunes ou confirmés, souhaitant se décharger des contraintes, souvent fastidieuses, de la correction.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

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REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Nos archives conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française, dans les causes gagnées par nos utilisateurs, est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

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- Que ce soit en France, au Canada ou ailleurs, face à un copieur, nos utilisateurs ont TOUJOURS eu gain de cause devant la loi.

- Nous vous fournissons désormais, sans aucun frais supplémentaire, un numéro de DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR valide toute votre vie durant, qui vous permet de revendiquer clairement toutes vos créations futures, y compris toutes ces créations que vous ne placerez pas sous copyright.

- Nous ne proposons pas un prix plus attrayant pour vous inciter plus loin à dépenser davantage.

- Nous ne vendons pas de publicité autour de votre copyright, cela ne fait pas partie de notre mission.

- Il n'y a aucun accès possible à vos fichiers en archives, un copieur pouvant éventuellement remettre leur intégrité en question.

- Si vous devez faire un procès contre un copieur, vos documents légaux sont préparés dans votre propre ville et par le notaire de votre choix. Cette intervention d'un officier de justice n'est pas obligatoire selon la loi, mais nous en assumons les frais et elle nous assure que le tribunal de votre région recevra des documents qui sont conformes à ses exigences habituelles, peu importe que vous soyez en France, au Canada ou ailleurs.

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