ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00037582  00038136 État du certificat :  Actif 
  • Compte: 5539
  • Type: Site web présentant des créations diverses
  • Prenom: ****
  • Nom: ****
  • Pseudonyme: Eternity
  • Ville: ****
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Eternity Psp
  • Adresse_web: http://eternitypsp.site.voila.fr/index.html

Description

Toutes créations psp, cadres, tags, fonds d'écran, papiers outlook et incrédimail.


   00038136

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 26 09 05  à 05:19 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Nos archives conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English copyright service here