ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00038030  00041410 État du certificat :  Actif
Compte: 5914
Type: Site web privé
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: eolienne
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: site Internet pour la poésie et la littérature française
Adresse_web: http://www.oasisdesartistes.com

Description: Site de poésie ou espace de publication de poèmes, contes et nouvelles, concours de poésie, poésie en duo, Poèmes en Duo. Poèmes à Thème.  "Oasis des artistes", les chartes du site, la description et le titre du site, de chaque rubrique, ainsi que la structure du site.
 


   00038030

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 07 09 05  à 09:46 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Nos archives conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English copyright service here